REGLEMENT INTERIEUR

Le règlement intérieur a pour objet de préciser le fonctionnement de l'association " Les Fous du Volant", 
domiciliée a la communauté de commune du canton de Cerisy la Salle, 7 rue des Juifs, et dont l'objet est la pratique du badminton de loisir.
Le présent règlement intérieur est porté à la connaissance de chaque adhèrent qui, après consentement, signe la feuille d'émargement.

TITRE I - MEMBRES

Article 1er - Composition de l'association
 

Le conseil d'administration (Bureau) est composé d'un président, d'un trésorier et d'une secrétaire. 
Les membres adhérents à l'association font l'objet d'une liste disponible sur demande.

Article 2 - Cotisation
 

Les adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation dont le montant est fixé annuellement par les membres du bureau 
en accord avec l'ensemble des adhérents à la majorité, lors d'une assemblée générale.
Le versement de la cotisation annuelle doit être établi en numéraire ou par chèque à l'ordre de "Les Fous du Volants". 
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. 
Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission ou d'exclusion d'un membre. (sauf cas exceptionnel et après concertation du conseil d'administration)

Article 3 - Admission de membres nouveaux
 

L'association "Les Fous du Volant" pourra accueillir de nouveaux membres en cours de saison dans la limite des places disponibles.
Cotisation demi-tarif à partir du 1er mars de la saison en cours

Article 4 . Exclusion
 

Celle-ci sera prononcée par les membres du bureau après avoir entendu les explications de l'adhérent contre lequel une procédure d'exclusion est engagée à la majorité.
 

TITRE II . FONCTIONNEMENT

Article 1er . But de l'association
 

L'association "Les Fous du Volant" a pour objet la pratique du badminton de détente et de loisir hors du cadre des compétitions. 
Elle n'est pas affiliée à la fédération française de badminton.

Article 2 . Responsabilité

2.1  Chaque membre de l'association doit OBLIGATOIREMENT avoir souscrit une assurance responsabilité civile personnelle pour adhérer a l'association. 
En cas de préjudice corporel ou matériel, seule la responsabilité de l'adhérent en cause sera engagée. 
En aucun cas la responsabilité des membres du bureau ne pourra l'être.Un certificat médical d'aptitude à la pratique du badminton est exigé à l'inscription.

2.2    La présence d'enfants accompagnant les adhérents est interdite afin de garantir la sécurité des joueurs lors des entraînements et d'éviter tout incident ou accident.


Article 3 . Membres mineurs

L'âge minimum requis pour adhérer à l'association est de quinze ans.

Les membres mineurs participant aux activités de l'association doivent obligatoirement être pris en charge par un adhérent majeur qui en est responsable. 
Ce dernier le prend en charge de son domicile, jusqu'à son retour a l'issue des activités de l'association.

Article 4 . Droit à l'image

L'adhérent cède à l'association "Les Fous du Volant" les droits qu'il détient sur son image telle que reproduite sur les photographies réalisées à l'occasion des  évènements liées au fonctionnement de l'association. Il autorise l'association "Les Fous du Volant" à fixer, reproduire, communiquer et modifier par tout moyen technique les photographies réalisées dans le cadre du présent engagement.
Les photographies pourront être reproduites en partie ou en totalité sur tout support (papier, numérique, magnétique, tissu, plastique etc.) et intégrées à tout autre matériel (photographie, dessin, illustration, peinture, vidéo, animations etc.) connu et a venir.
Il est entendu que l'association s'interdit expressément, une exploitation des photographies susceptibles de porter atteinte à la vie privée de l'adhérent.